CONDITIONS GENERALES DE VENTE
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Conditions Générales de Vente
L’offre et la vente des produits sur notre site web sont réglées par ces Conditions Générales de Vente. Les produits achetés sur notre site sont vendus directement par HQ ITALIA s.r.l. HQ ITALIA est une société inscrite au Registre des Entreprises d’Aoste au n. 66436, Code fiscal et TVA IT01086480074. Le siège de HQ ITALIA se trouve en Italie, en Rue Lavoratori vittime del Col du Mont, 24 - 11100 Aoste (Vallée d'Aoste). Si vous avez besoin d’autres informations vous pouvez aller dans la section Service Client. Vous trouverez les informations concernant les produits, les commandes et les expéditions, les remboursements et la restitution des produits achetés sur HQ ITALIA. Rappelez-vous que vous pouvez toujours contacter HQ ITALIA, comme indiqué dans la section Contact. Pour d’autres informations juridiques, consultez la section Service Clients. Définitions Par contre, les Conditions Générales de Vente ne règlent pas l’approvisionnement de produits à travers différents sujets qui sont présents sur notre site web à travers des link, banner ou autres liaisons hyper textuelles. Nous vous demandons de contrôler les conditions de vente de ces sujets avant d’effectuer d’éventuels achats. Comment conclure le contrat d’achat avec HQ ITALIA
Pour conclure le contrat d’achat d’un ou plusieurs produits sur notre site web, vous devrez remplir le formulaire de commande électronique et le transmettre à HQ ITALIA, par voie télématique, en suivant les instructions relatives. Dans le formulaire de commande il y a un résumé des Conditions Générales de Vente, des informations sur les caractéristiques essentielles de chaque produit commandé et le prix (y compris toutes les taxes ou impôts applicables), des moyens de paiement que vous pourrez utiliser pour acheter chaque produit et des modalités de livraison des produits achetés, des coûts d’expédition et de livraison. Le contrat est conclu lorsque HQ ITALIA reçoit, par voie télématique, votre formulaire de commande, après avoir vérifié l’exactitude des données relatives à votre commande.
Avant de procéder à l’achat des produits, à travers la transmission du formulaire de commande, nous vous demandons de lire attentivement les Conditions Générales de Vente ; vous pouvez imprimer ou conserver une copie pour usage personnel. Le formulaire de commande sera archivé dans notre banque de données pendant le temps nécessaire à l’émission des commandes et toujours dans le respect de la loi. Vous pourrez accéder à votre formulaire de commande, consultant votre tableau de contrôle (Account). Avant de procéder à la transmission du formulaire de commande, vous pourrez trouver et corriger les possibles erreurs d’insertion des données. Les langues à votre disposition pour conclure le contrat avec HQ ITALIA sont l’italien, le français, l’anglais et l'allemand. Après avoir conclu le contrat, HQ ITALIA se chargera de votre commande d’achat. HQ ITALIA ne pourra pas exécuter vos commandes si elles ne donnent pas de suffisantes garanties de solvabilité ou si elles sont incomplètes ou non correctes en cas d’indisponibilité des produits. Dans ces cas, nous vous donnerons des informations par courrier électronique en vous informant que le contrat n’est pas conclu et que HQ ITALIA n’a pas pu exécuter votre commande d’achat pour telle et telle raisons. Au moment où les produits, présentés sur notre site web, ne sont plus disponibles ou en vente au moment de votre dernier accès au site, c’est-à-dire à l’envoi du formulaire de commande, HQ ITALIA se chargera de vous communiquer, le plus vite possible et en tout cas dans les trente (30) jours suivants à partir du jour où vous avez transmis votre commande à HQ ITALIA, l’éventuelle indisponibilité des produits commandés. En cas de paiement anticipé, HQ ITALIA remboursera la somme que vous avez déjà versée. Avec la transmission télématique du formulaire de commande, vous acceptez sans réserve et vous vous chargez d’observer, pendant vos rapports avec HQ ITALIA, ces Conditions Générales de Vente. Si vous n’êtes pas d’accord avec quelque terme reporté dans les Conditions Générales de Vente, nous vous invitons à ne pas envoyer le formulaire de commande pour l’achat des produits sur notre site web. Après avoir conclu le contrat, HQ ITALIA vous transmettra, par courrier électronique, une récépissé de la commande d’achat, contenant un résumé des informations déjà contenues dans le formulaire de commande (informations relatives aux caractéristiques essentielles du produit et l’indication détaillée du prix, des moyens de paiement et des coûts de livraison). Garanties et indication des prix des produits
Sur notre site web nous offrons en vente exclusivement des produits de première qualité. Ces produits sont achetés directement par les producteurs et les détaillants sélectionnés soigneusement pour leurs rigides contrôles de qualité.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur notre site web à l’intérieur de chaque fiche produit. Les images et les couleurs des produits en vente pourraient, toutefois, ne pas être correspondantes aux images à cause de l’effet du browser internet et de l’écran que vous utilisez. Le poids indiqué pour certains produits typiques admet une tolérance de 10% car ils ne sont pas confectionnés avec des méthodes industrielles. Les prix des produits pourraient être sujets à des mises à jours. Assurez-vous du prix final de vente avant d’envoyer le relatif formulaire de commande. Règlement
Pour le règlement du prix des produits et des relatifs frais d'expédition, vous pourrez suivre une des modalités indiquées dans le formulaire d’achat. En cas de paiement par carte de crédit, les informations financières (par exemple, le numéro de la carte de crédit/débit ou la date de son échéance) seront envoyées, à travers une fiche cryptographiée, à PayPal ou à d’autres banques, qui fournissent les relatifs services de paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent pas y avoir accès. En outre, ces informations, ne seront utilisées par HQ ITALIA que pour compléter les procédures relatives à votre achat et pour émettre les relatifs remboursements en cas d’éventuelles restitutions des produits, après l’exercice de votre droit de résiliation, c’est-à-dire s’il est nécessaire de prévenir ou de signaler aux forces de police la commission de fraudes sur notre site web. Le prix pour l’achat des produits et les frais d'expédition, comme indiqué dans le formulaire de commande, seront débités sur votre compte courant au moment de l’envoi des produits achetés. Envoi et livraison des produits
Pour connaître les modalités spécifiques d’envoi et de livraison des produits, accédez à la section Service Clients. Nous vous prions de faire attention à ce qui est reporté dans la section Service Clients concernant le Temps et les Coûts d’Envoi car les indications sont partie intégrante et substantielle des présentes Conditions Générales de Vente, et, donc, elles doivent être connues et acceptées au moment de la transmission du formulaire d’achat.
Assistance aux clients Rupture et Altération du paquet Abandon du contrat Vous devrez restituer les produits contenus dans leurs confections originales à HQ ITALIA qui devra les recevoir dans trente (30) jours ouvrables à partir du jour où vous avez reçu les produits. Les seuls frais que vous devrez soutenir seront ceux qui concernent la restitution des produits achetés. La résiliation du contrat ne s’applique qu’à la marchandise entière au moment du remplacement et la résiliation du contrat ne peut pas être exercée pour les produits qui, à cause de leur nature, ne peuvent pas être renvoyés ou risquent d’être modifiés ou de s’altérer rapidement.
Si la résiliation du contrat est exercée suivant les modalités et les termes prévus, HQ ITALIA se charge de rembourser les éventuels montants déjà encaissés pour l’achat des produits, au net des frais d'expédition pour la livraison des produits achetés. HQ ITALIA vous rendra, en plus du montant encaissé pour l’achat des produits, les frais d'expédition pour la livraison des produits achetés, seulement dans le cas où la restitution des produits est due à HQ ITALIA, comme dans le cas où les produits ne possèdent pas les caractéristiques essentielles promues, présentent des carences de production ou s’il y a des erreurs de livraison. Le montant vous sera remboursé immédiatement et, en tout cas, dans les trente (30) jours à partir de la date où HQ ITALIA a pris connaissance de votre résiliation du contrat. Nous nous chargerons d’activer les procédures de remboursement, une fois vérifiée la correcte exécution des termes et des conditions ci-dessus expliquées. Si les modalités et les termes ne sont pas respectés lorsque vous voulez résilier votre contrat, vous n’aurez pas le droit au remboursement du montant déjà versé à HQ ITALIA; toutefois, vous pourrez obtenir à nouveau, à vos frais, les produits dans l’état où ils ont été restitués à HQ ITALIA. Dans le cas contraire, HQ ITALIA pourra garder les produits, en plus du montant déjà versé pour leur achat. La résiliation doit être communiquée par télégramme ou téléfax (n.+ 39 0165 305578) ou par e-mail, et doit être confirmée, par lettre de recommandée A.R., dans les 48 heures successives à l’envoi du télégramme ou du fax ou de l’e-mail. Cette communication devra spécifier la commande de référence, la volonté de recéder de l’achat et le produit ou les produits pour lesquels on veut exercer le droit de résiliation et joindre une copie de la documentation reçue avec la commande. Temps et modalités de remboursement
Après la restitution des produits, HQ ITALIA se charge des contrôles nécessaires relatifs à la conformité des produits aux conditions et aux termes indiqués. Dans le cas où les vérifications se termineraient de façon positive, HQ ITALIA vous enverra, par courrier électronique, la relative confirmation de l’acceptation des produits retournés. Quelque soit la modalité de paiement, le remboursement est activé par HQ ITALIA dans les trente (30) jours à partir de la date où HQ ITALIA a su de votre volonté à résilier le contrat après avoir vérifié l’exécution correcte de votre droit de résiliation et l’acceptation des produits restitués. S’il n’y a pas de correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le formulaire de commande et la personne qui a exécuté le paiement du montant pour leur achat, le remboursement du montant, en cas de résiliation du contrat, sera exécuté par HQ ITALIA, en tout cas, envers qui a effectué le paiement. La date de devise du crédit est la même du débit ; par conséquent vous ne subirez aucune perte en termes d’intérêts bancaires. Privacy Pour d’autres informations sur notre Informative sur la Privacy vous pouvez envoyer vos demandes à la page des Contact ou à l’office privacy de HQ ITALIA:
HQ ITALIA s.r.l Via Lavoratori Vittime del Col Du Mont, 24 11100 Aoste (AO) Italie Loi applicable et solution des disputes Dans le cas de controverses entre HQ ITALIA et les usagers final, qui naissent par les Conditions Générales de Vente, HQ ITALIA garantit, dès maintenant, la pleine adhésion et l’acceptation du service de conciliation ResoudreOnline. ResoudreOnline est un service indépendant et institutionnel, fourni par la Chambre Arbitrale de la Chambre de Commerce de Milan, qui permet de rejoindre un accord satisfaisant, avec l’aide d’un conciliateur neutre et expert, de façon amiable et sure, sur intenet. Pour d’autres informations sur le règlement de ResoudreOnline ou pour envoyer une demande de conciliation accédez à www.risolvionline.com. Le forum compétent, pour des controverses non réglées avec le service ResoudreOnline, est la Court de Aoste (Italie). Modification et mise à jours |
Dernière mise à jour
06 Octobre 2008
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